MENTIONS LEGALES
1 – Édition du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://coco-studio.fr/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:
Propriétaire du site : Justine Choquer – Artiste auteur ET Julie Mannina – Auto entrepreneur – Contact : welcomecocostudio@gmail.com 0698825279 – Adresse : 13100 AIX EN PROVENCE.
Identification de l’entreprise : Justine Choquer – Artiste auteur au capital social de 0€ – SIRET : 832 487 375 00012 – RCS : 832 487 875 ET Julie Mannina – Auto entrepreneur au capital social de 0€ – SIRET : 820 981 421 00028 – RCS : 820 981 421 – Adresse postale : 13100 AIX EN PROVENCE.
Directeur de la publication : Justine Choquer ET Julie Mannina – Contact : welcomecocostudio@gmail.com.
Hébergeur : Hostinger – HOSTINGER INTERNATIONAL LTD, 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre – Contact : https://www.hostinger.fr/contact.
2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons
Justine Choquer – Artiste auteur ET Julie Mannina – Auto entrepreneur sont propriétaires des droits de propriété intellectuelle et détiennent les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Justine Choquer – Artiste auteur ET Julie Mannina – Auto entrepreneur.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
3 – Limitations de responsabilité.
Justine Choquer – Artiste auteur ET Julie Mannina – Auto entrepreneur ne pourront être tenues pour responsables des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://coco-studio.fr/.
Justine Choquer – Artiste auteur ET Julie Mannina – Auto entrepreneur déclinent toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://coco-studio.fr/.
Justine Choquer – Artiste auteur ET Julie Mannina – Auto entrepreneur s’engagent à sécuriser au mieux le site https://coco-studio.fr/, cependant leur responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur leur site à leur insu.
Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. Justine Choquer – Artiste auteur ET Julie Mannina – Auto entrepreneur se réservent le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.
Le cas échéant, Justine Choquer – Artiste auteur ET Julie Mannina – Auto entrepreneur se réservent également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).
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